vendredi 7 avril 2006

Techno- Logies (1)

Image de l'ordre technique...

Phoenix safe works, Liverpool, letterhead showing rail and horse-drawn goods, 1872.


Et de son désordre...

Boiler explosion in a Manchester factory, July 1867.
[Boiler Insurance Company Report/Longridge (1868)]

Longtemps, l'accident du travail fut imputé à l'ouvrier. Longtemps on considéra que l'accident était le fruit de sa faute, de son erreur, de son inatention, de sa maladresse... à moins qu'il ne prouve qu'il y avait faute de son patron...
La multiplication des explosions des machines à vapeur, dans la seconde moitié du XIXe siècle, interrogea juristes et députés.
Comment incriminer l'ouvrier ?
Le Droit évolua vers une notion essentielle, celle différente de la "faute", de responsabilité globale de l'entrepreneur, de responsabilité inhérente à l'entreprise, par le risque qu'elle faisait courir à l'ouvrier, en le mettant en relation avec les machines.
Ce faisant, les juristes ouvraient la porte au Droit social, distinct en nature du Droit privé (le droit commun, le droit des particuliers) et du Droit public (le droit "exhorbitant" relatif à la puissance publique). Ils ouvraient aussi la porte à la théorie de l'institution et à la "représentation du service public comme modalité particulière de la puissance publique".
Les entrepreneurs prirent l'habitude de se protéger en souscrivant à des assurances. Les plus éclairés (ou les moins désireux de voir la puissance publique s'immiscer dans leur affaires, un vieux fantasme patronal) s'étaient auparavant engagés dans des Comités de surveillance des machines à vapeur ( ex. : fondation en 1866 de l'Association Alsacienne des Propriétaires d'Appareils à Vapeur) .
Et les ouvriers (ou leurs veuves, ou leurs enfants) purent enfin être indemnisés .
(Indispensable sur ce sujet : François Ewald, Histoire de l'Etat providence. Les origines de la solidarité, Grasset 1986, Rééd. Livre de Poche, "Biblio. Essais", 1996)